Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Dernière mise à jour : 12 octobre 2026
1. QUI SOMMES-NOUS
Ce site est exploité par Tsar Enterprises Ltd, exerçant sous le nom commercial MotorToWear.
Nom commercial : MotorToWear
Entité juridique : Tsar Enterprises Ltd
Adresse du siège : 10 Fletcher Fold Road, Bury, BL9 9RX, Royaume-Uni
E-mail : info@motortowear.com
Téléphone : +44 7426 439877
Dans les présentes Conditions, « MotorToWear », « nous » et « notre » désignent Tsar Enterprises Ltd exerçant sous le nom de MotorToWear.
En visitant notre site ou en effectuant un achat auprès de nous, vous acceptez les présentes Conditions générales de service.
2. PRODUITS ET SERVICES
Nous vendons des vêtements moto et des produits associés, notamment des articles en tailles standard, personnalisés et sur mesure.
Nous faisons des efforts raisonnables pour présenter avec exactitude les descriptions, couleurs, mesures, matières, prix et images des produits. Les couleurs et l’aspect peuvent varier selon l’écran du client et, pour les produits faits main ou personnalisés, en raison des variations normales de fabrication.
Il appartient au client de vérifier les détails du produit, les mesures, les options, les couleurs et la personnalisation avant de passer commande.
3. PRODUITS PERSONNALISÉS ET SUR MESURE
Certains produits MotorToWear sont fabriqués ou personnalisés selon des mesures, couleurs, designs, noms, logos ou autres spécifications fournis ou validés par le client.
Il appartient au client de fournir des mesures et des instructions de personnalisation complètes et exactes. Selon le produit, la production peut commencer après la confirmation de commande, le paiement, la validation des mesures ou la validation du design.
Les produits personnalisés et sur mesure peuvent être soumis à des droits d’annulation et de retour différents de ceux des produits standard. Veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement avant de commander.
4. COMMANDES
La soumission d’une commande constitue une offre d’achat. Une commande est acceptée lorsque nous en confirmons l’acceptation ou commençons son traitement ou sa production.
Nous pouvons contacter le client pour confirmer les mesures, les détails du design, les informations de livraison ou d’autres exigences de la commande.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande si nécessaire, notamment en cas de suspicion de fraude, de problème de paiement, d’erreur de prix, de matières indisponibles, d’informations de personnalisation incomplètes ou d’impossibilité d’exécuter la commande. Si nous annulons une commande payée, nous effectuerons tout remboursement légalement dû.
5. PRIX ET PAIEMENT
Les prix sont affichés dans la devise sélectionnée ou indiquée lors du paiement. Le client doit vérifier le prix final du produit, les frais de livraison, la devise et le total de la commande avant de finaliser le paiement.
Les moyens de paiement disponibles sont affichés lors du paiement. Les commandes peuvent ne pas entrer en production ni être expédiées tant que le paiement n’a pas été reçu.
Pour les destinations disponibles lors du paiement, MotorToWear prend en charge les droits et taxes d’importation liés à la livraison de votre commande, comme expliqué dans notre Politique d’expédition. Toute taxe facturée lors du paiement est affichée avant la validation.
6. EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais estimés de traitement et de livraison dépendent du produit, des exigences de personnalisation, de la destination, du transporteur et des formalités douanières.
Le délai de fabrication sur commande est distinct du délai d’acheminement. Les dates de livraison sont des estimations, sauf confirmation contraire expresse de notre part par écrit.
Le client doit fournir une adresse de livraison complète et exacte. Consultez notre Politique d’expédition pour les informations à jour sur le traitement, la livraison, le suivi, les douanes et le contact.
7. RETOURS, REMBOURSEMENTS ET ANNULATIONS
Les retours, remboursements, retouches et annulations sont traités conformément à notre Politique de retour et de remboursement et à la législation applicable.
Des conditions différentes peuvent s’appliquer aux produits standard et aux articles fabriqués selon les spécifications du client. Rien dans les présentes Conditions ne supprime un droit du consommateur qui ne peut être légalement exclu.
8. UTILISATION DU SITE
Vous ne pouvez utiliser ce site qu’à des fins licites. Vous ne devez pas faire un usage abusif du site, tenter d’y accéder sans autorisation, introduire du code malveillant, perturber son fonctionnement ou utiliser son contenu de manière trompeuse ou illicite.
Le contenu du site, l’image de marque, les photos de produits, les graphismes et les éléments originaux appartiennent à MotorToWear ou à leurs titulaires de droits respectifs et ne peuvent être copiés ou réutilisés commercialement sans autorisation.
9. SERVICES TIERS
Notre boutique est hébergée par Shopify. Nous pouvons également utiliser des services tiers de paiement, de livraison, d’analyse, de communication et de publicité.
Les services tiers peuvent être régis par leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre pratique et n’engagent pas notre responsabilité quant à leur contenu.
10. CONFIDENTIALITÉ
Les informations personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. En utilisant le site, vous reconnaissez que les informations peuvent être traitées comme décrit dans cette politique.
11. RESPONSABILITÉ
Rien dans les présentes Conditions n’exclut ni ne limite la responsabilité lorsque cela serait illégal, y compris la responsabilité en cas de fraude, de déclaration frauduleuse ou de droits du consommateur qui ne peuvent être légalement exclus.
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes causées par des circonstances indépendantes de notre volonté ou par des mesures, spécifications, adresses ou autres informations inexactes fournies par le client.
12. MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. La version publiée sur ce site au moment d’une commande s’applique à cette commande, sauf disposition contraire de la loi applicable.
13. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit du Royaume-Uni, sous réserve des protections impératives des consommateurs applicables dans le pays de résidence du client.
14. CONTACT
Toute question relative aux présentes Conditions doit être adressée à :
MotorToWear
Nom commercial de Tsar Enterprises Ltd
10 Fletcher Fold Road
Bury
BL9 9RX
Royaume-Uni
E-mail : info@motortowear.com
Téléphone : +44 7426 439877